Michel Masfayon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 3 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-03"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « réglementation-études juridiques » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Michel Masfayon
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « réglementation-études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Michel Masfayon
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « réglementation-études juridiques » à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000028347990(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Michel Masfayon
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027927142(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201305/09/2013
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Michel Masfayon
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027112370(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201327/02/2013
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026417628(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201226/09/2012
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
commissaire colonel. Chevalier du 14 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-14"
JORFTEXT000025801776(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025037259(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024290111(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201103/07/2011
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023281084(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur réglementation-études juridiques à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022865900(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction réglementation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021077067(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 200926/09/2009
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chef du bureau ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019328309(source JORF)
délégation de signature
17 Août 200817/08/2008
De: Masfayon (Michel)
Objet:
membre de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Remplace:M. Paquette (Jean-Louis)
Groupe:
Commission de dispense de diplômes pour le concours externe unique de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000018681546(source JORF)
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chef du bureau ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017981341(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Michel Masfayon
Commissaire colonel
chef du bureau ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000825648(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Masfayon (Michel)
commissaire colonel, chef de bureau, direction des affaires juridiques, direction centrale du Commissariat de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 43e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000606353(source JORF)
admission
21 Septembre 200621/09/2006
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
commissaire colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-01-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000613082(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire colonel
Inscriptions nouvelles
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
commissaire lieutenant-colonel ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-11-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Inscriptions nouvelles
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.